Decret de conditionnalité d'éligibilité au bonus écologique pour 2024

confirmation de ce qu'affirme @alergo, un écris sur le site officiel
je cite:
S’agissant du revenu fiscal de référence par part, l’avis d’imposition à prendre en compte est celui de l’année précédant l’année de facturation du nouveau véhicule (respectivement, de versement du premier loyer, dans le cas d’une location longue durée) (Ex : pour un véhicule facturé en 2023 l’avis d’imposition à prendre en compte sera celui de 2022 au titre des revenus de 2021).

le lien vers les textes
https://www.asp-public.fr/sites/default/files/content/aides/documents/bonus-eco/BONUS_FAQ_PRO.pdf

Article 2


Lorsqu'elles sont plus avantageuses, les dispositions des articles D. 251-1 à D. 251-13 du code de l'énergie dans leur rédaction antérieure à l'article 1er du présent décret restent applicables aux véhicules qui n'ont pas fait l'objet précédemment d'une première immatriculation en France et à l'étranger, commandés ou dont le contrat de location a été signé avant le 15 décembre 2023 inclus, à condition que leur facturation ou le versement du premier loyer intervienne le 15 mars 2024 au plus tard.

Il va falloir que je commande juste avant le 15 décembre et que je sois facturé avant le 15 mars si je comprends bien. Après reste à voir le bonus 2024, peut-être sera-t'il intéressant mais il va exclure pas mal de VE à priori et moi qui ne voulait pas de Y (car déjà que la Model 3 est grosse pour moi alors un cran au dessus...) je risque de ne pas avoir trop le choix. Je vais rejoindre le club de toujoursenréflexion je crois
En vrai si cette MG4 avait moins de défauts rédhibitoires je me jetterais dessus... Peut-être en luxury 77??

Je viens d'aller essayer la MG4 Xpower ce matin. En fait c'est un de mes amis qui voulait l'essayer et a pris rendez-vous à ma Concession de Melun. J'en ai profité pour faire l'essai avec lui. Je détaillerai l'essai dans le sujet dédié.
Par contre nous avons posé la question pour l'histoire des bonus. Il faut effectivement commander avant le 15 décembre. Ils ont ensuite 3 mois pour livrer et accorder le bonus. Au delà c'est  TERMINÉ !
Meme en posant la question de "Qu'est ce que vous aller faire, devenir ?". Ils sont dans l'expectative la plus totale. À moins d'un coup d'état politique de la Chine, l'avenir du VE toute marque confondue n'est pas simple, Huyndai et Kia compris, tout comme la plupart des Tesla.
Si l'Etat pense que les VE Français vont devenir plus competitif/attractif, il se met le doigt profond dans l'oignon... Peut-être encore un nouveau souffle pour les VE d'occasion ?

Notre président fait de l'écologie à la Français... Même Hollande va bientôt pourvoir passer pour un bon à coté.

Je pense que je vais quand même planifier un essai de la MG4 en luxury, voir par moi même si je peux passer outre tous les soucis que je lui reproche par avance. Sinon ce sera tesla encore une fois et j'en reprends pour 3 ans. En plus j'ai encore plein de kilomètres SC gratos (9700) ça serait dommage de pas en profiter...

Attention à la  capacitée de production de MG. La facturation doit être faite avant le 15 mars, il est bien possible d avoir un afflux de demande et donc une imposibilité de livrer avant le 15 mars. A la façon de ce qui c est passé avec certaine EV6 début 2023, facture faites sans livraison. Tesla me semble plus en mesure d assurer les livraisons.

Ouais on se dirige clairement vers une autre tesla...

@Zeltron a écrit:
Si l'Etat pense que les VE Français vont devenir plus competitif/attractif, il se met le doigt profond dans l'oignon...

C'est clair... avec leur connerie c'est avant tout le contribuable qui se fera léser, oui les constructeurs français vont devenir plus compétitif mais cela sera a la marge.

En gros le grand gagnant ça va être Tesla avec sa TMY made in Berlin. Tous les autres VE a tarif interessant vont perdre le bonus (MGs, Spring, #1,BYD...). Le TMY était déjà le SUV le moins chère mais avec un coup pareil ce sera presque le VE le moins chère toute catégorie confondue... Il n'y aura plus que des petites citadines a vocation de voiture secondaire pour proposer un tarif inférieur... et même elles risquent de perdre le bonus car strict 4 places

Le plus con c'est que leur règle tarabiscoter ne marchera qu'un temps, les chinois sont très réactif et vont vite trouver une parade au problème en construisant des usines en europe fissa et en attendant un coup de dumping sur les VE vendu en France histoire de passer la tempête

Sur le sujet j'ai un pote qui lorgne sur la MG4, il a bien compris le problème du bonus qui va sauter mais le hic c'est qu'il a une bagnole qui est 6mois trop récente pour bénéficier de la prime conversion...

Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ? Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi, parce que là aussi c'est alambiqué... c'est compté par année civile ou c'est xx années du véhicule calculé sur la date de la première immat' ?
Bon pour le coup lui il n'a pas a se poser la question de l'avis d'imposition a considérer, il l'aura dans l'oignon dans tous les cas

* Mon avis que pour la MG si on veut commander au 15/12 et assurer une livraison avant le 15/3 il faut partir sur la finition "comfort", là il y a un peu de stock contrairement au premier prix et a la Luxury

@Ocni a écrit:
Sur le sujet j'ai un pote qui lorgne sur la MG4, il a bien compris le problème du bonus qui va sauter mais le hic c'est qu'il a une bagnole qui est 6mois trop récente pour bénéficier de la prime conversion...

Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ? Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi, parce que là aussi c'est alambiqué... c'est compté par année civile ou c'est xx années du véhicule calculé sur la date de la première immat' ?
Bon pour le coup lui il n'a pas a se poser la question de l'avis d'imposition a considérer, il l'aura dans l'oignon dans tous les cas

* Mon avis que pour la MG si on veut commander au 15/12 et assurer une livraison avant le 15/3 il faut partir sur la finition "comfort", là il y a un peu de stock contrairement au premier prix et a la Luxury

pour la prime à la casse c'est pourtant simple et ça n'as jamais changer depuis le début
c'est la norme euro de la voiture qui compte
actuellement pour les diesels, : première immatriculation avant le 1/1/2011
pour les autres thermique, c'est première immatriculation avant le 01/01/2006
et ça ne change pas en cours d'année
lien vers le document officiel; https://www.dropbox.com/s/lijdaxxsyymqx5n/baremes%20bonus%20et%20conversion.pdf?dl=0
pour les revenus, voir document également

@Ocni a écrit:

...
Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ? Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi
...

Malheureusement pour la question du bonus/prime à la conversion, la date qui fait foi est celle de la commande...
J'ai eu le cas avec Tesla. Si je passais commande d'un Y LR le 28 mars, je ne bénéficiais pas de la prime à la conversion car je n'étais propriétaire depuis 1an de mon vieux thermique qu'à la date du 12 Avril, peu importe si je me faisais livrer le véhicule plutard.
J'ai épluché et interrogé les personnes concernés, et les multiples réponses, via les textes de lois ont été sans appel -> date de la commande... ils ont pensé à tout !

C'est chelou ça, ok j'peux comprendre les 1an de possession pour éviter l'entourloupe de celui qui achète un vieux thermique dans le but de récup la prime, mais mettre le truc a la date de la commande
En plus c'est naze parce que même si c'est cette date qui fait foi cela n’empêche que ce vieux véhicule est normalement encore utilisé jusqu’à la date de livraison et c'est a ce moment qu'il part a la casse et qu'on fourni le papier le justifiant. Pour moi ce serait quand même logique que ce soit la date de mise a la casse qui fasse foi, elle est bien plus cohérente que le bon de commande.
Mon avis que c'est uniquement les cc qui impose ce principe afin de se simplifier la tache et de se "protéger" vu que c'est eux qui avance cette prime conversion Bref un truc négociable non ? j'imagine bien que chez Tesla c'est mort (le mot négociation étant absent de leur lexique) mais un autre cc doit pouvoir être arrangeable sur ce point ?
En plus là le sujet est sur l'age du véhicule c'est quand même moins suspicieux que sur la durée de possession du véhicule

@Electro6276 a écrit:

@Ocni a écrit:
Sur le sujet j'ai un pote qui lorgne sur la MG4, il a bien compris le problème du bonus qui va sauter mais le hic c'est qu'il a une bagnole qui est 6mois trop récente pour bénéficier de la prime conversion...

Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ?  Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi, parce que là aussi c'est alambiqué... c'est compté par année civile ou c'est xx années du véhicule calculé sur la date de la première immat' ?
Bon pour le coup lui il n'a pas a se poser la question de l'avis d'imposition a considérer, il l'aura dans l'oignon dans tous les cas

* Mon avis que pour la MG si on veut commander au 15/12 et assurer une livraison avant le 15/3 il faut partir sur la finition "comfort", là il y a un peu de stock contrairement au premier prix et a la Luxury

pour la prime à la casse c'est pourtant simple et ça n'as jamais changer depuis le début
c'est la norme euro de la voiture qui compte
actuellement pour les diesels, : première immatriculation avant le 1/1/2011
pour les autres thermique, c'est première immatriculation avant le 01/01/2006
et ça ne change pas en cours d'année
lien vers le document officiel; https://www.dropbox.com/s/lijdaxxsyymqx5n/baremes%20bonus%20et%20conversion.pdf?dl=0
pour les revenus, voir document également

Le documents sont de 2023 donc obsolètes pour 2024 ...  J’essaie de faire du Electro6276  

Il n'y a aucune évolution sur l'année de mise en service.
La prime à la conversion est donnée actuellement pour des véhicules critères 3 minimum, et le critère de votre voiture n'évoluera jamais c'est sa date de mise en circulation qui le détermine.

Il faut bien posséder le véhicule depuis 1 an à la date de facturation. la période entre 3 mois avant et 6 mois après pour ma mise au rebus n'est valable qu'en respectant ce principe de 1 an de détention avant facturation.
La seule solution ensuite pour utiliser la prime à la conversion c'est de vendre la voiture ensuite à une personne (je n'ai pas vu d'interdiction de vente au conjoint la prime étant par personne) en occasion après les 1 an de détention et ainsi obtenir la prime à la conversion.
A vérifier cependant si la prime à la conversion va pourvoir se faire sur une voiture qui n'aurait plus droit au bonus depuis la réforme. Il y aurait rétroactivité de la loi c'est rare mais cela existe parfois.

@Zeltron a écrit:

@Ocni a écrit:

...
Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ?  Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi
...

Malheureusement pour la question du bonus/prime à la conversion, la date qui fait foi est celle de la commande...
J'ai eu le cas avec Tesla. Si je passais commande d'un Y LR le 28 mars, je ne bénéficiais pas de la prime à la conversion car je n'étais propriétaire depuis 1an de mon vieux thermique qu'à la date du 12 Avril, peu importe si je me faisais livrer le véhicule plutard.
J'ai épluché et interrogé les personnes concernés, et les multiples réponses, via les textes de lois ont été sans appel -> date de la commande... ils ont pensé à tout !

Non Franck c'est bien la date de Facturation et pas de commande.

Ayant commandée l'EV6 en Février 2022.
J'ai acheté une Megane le 01/09/2021 et donc elle n'avait pas 1 an lors de la commande de l'EV6.
L'EV6 ayant été livrée en Mars 2023 il y avait bien plus d'un an de possession et j'ai donc bénéficié de la prime à la conversion

@Alergo a écrit:
Non Franck c'est bien la date de Facturation et pas de commande.

Et du coup au 1/1/24 la date passera au 1/1/2012 pour les diesel et au 1/1/2007 pour les essences ?

@Ocni a écrit:

@Alergo a écrit:
Non Franck c'est bien la date de Facturation et pas de commande.

Et du coup au 1/1/24 la date passera au 1/1/2012 pour les diesel et au 1/1/2007 pour les essences ?

Non.
Une critère 2 même plus vieille d'un an reste un critère 2.
C'est la date de mise en circulation qui détermine le critère de la voiture.
Avec ton principe petit à petit un VE passerait critère 1 puis 2 puis 3 puis 4

@Alergo a écrit:

@Zeltron a écrit:

@Ocni a écrit:

...
Je lui ai dis que le sujet est a creuser mais qu'il pourrait envisager de commander sa MG4 avant le 15/12 et qu'au moment de la livraison (avant le 15Mars*) mettre sa Fiesta a la casse et qu'a ce moment là elle sera éligible.
Vous pensez que c'est faisable comme méthode ?  Pour l'age de la bagnole et la prime a la conversion c'est quelle date qui fait foi
...

Malheureusement pour la question du bonus/prime à la conversion, la date qui fait foi est celle de la commande...
J'ai eu le cas avec Tesla. Si je passais commande d'un Y LR le 28 mars, je ne bénéficiais pas de la prime à la conversion car je n'étais propriétaire depuis 1an de mon vieux thermique qu'à la date du 12 Avril, peu importe si je me faisais livrer le véhicule plutard.
J'ai épluché et interrogé les personnes concernés, et les multiples réponses, via les textes de lois ont été sans appel -> date de la commande... ils ont pensé à tout !

Non Franck c'est bien la date de Facturation et pas de commande.

Ayant commandée l'EV6 en Février 2022.
J'ai acheté une Megane le 01/09/2021 et donc elle n'avait pas 1 an lors de la commande de l'EV6.
L'EV6 ayant été livrée en Mars 2023 il y avait bien plus d'un an de possession et j'ai donc bénéficié de la prime à la conversion

Oui tout à fait Éric, je me suis mal exprimé, c'est ce que je pensais en disant "commande", j'ai pensé "facturation " (je sais, Tesla m'a assez cassez les c... avec ca), bref je me suis mal exprimé question terminologie linguistique...
Non la commande n'a rien à voir, c'est juste que quand tu commandes chez Tesla, la facturation arrive ensuite très rapidement (en période de destockage).
Bref à voir le moment venu pour ton ami @Ocni.

@Alergo a écrit:
Non.
Une critère 2 même plus vieille d'un an reste un critère 2.
C'est la date de mise en circulation qui détermine le critère de la voiture.
Avec ton principe petit à petit un VE passerait critère 1 puis 2 puis 3 puis 4

Donc dans le cas de mon pote sa seule solution c'est d'attendre que les critères 2 deviennent éligible.
C'est l'un des trucs que j'ai trouvé couillon lorsqu'ils ont mis en place ces crit'air. La numérotation est débile, dans quelques années on aura plus que des crit'air 1 que la voiture soit de 2011 ou de 2030... Ils auraient mieux fait de faire une classification inversé qui tend vers l'infini plutôt que vers 0, là on ne peut plus faire évoluer le système

Ouch Tesla vient de me dire que même s'ils me facturent en janvier 2024 ils me demanderont mon avis d'impôts 2022 sur les revenus 2021 car c'est le bonus 2023 qui s'appliquera... Je me fais enfler 2000€ et ça remet en question mon plan...

Ocni a écrit:

@Alergo a écrit:
Non.
Une critère 2 même plus vieille d'un an reste un critère 2.
C'est la date de mise en circulation qui détermine le critère de la voiture.
Avec ton principe petit à petit un VE passerait critère 1 puis 2 puis 3 puis 4  

Donc dans le cas de mon pote sa seule solution c'est d'attendre que les critères 2 deviennent éligible.
C'est l'un des trucs que j'ai trouvé couillon lorsqu'ils ont mis en place ces crit'air. La numérotation est débile, dans quelques années on aura plus que des crit'air 1 que la voiture soit de 2011 ou de 2030... Ils auraient mieux fait de faire une classification inversé qui tend vers l'infini plutôt que vers 0, là on ne peut plus faire évoluer le système  

Sauf à faire des 0 et 1 abcdef... En recréant des sous classes

Apfelgluck a écrit:Ouch Tesla vient de me dire que même s'ils me facturent en janvier 2024 ils me demanderont mon avis d'impôts 2022 sur les revenus 2021 car c'est le bonus 2023 qui s'appliquera... Je me fais enfler 2000€ et ça remet en question mon plan...

Ça se comprend...
Je viens d'avoir 1000 sur la Zoé d'occas achetée en mars (donc trop tôt, mais bonus demandé cet été avec l'avis 2023, le dernier). J'espérais 3000 mais non vu les règles ...
Je me demande si je vais pas rembourser, la revendre (vu quelle roule beaucoup beaucoup moins aussi maintenant, et qu'elle va perdre de plus en plus, vite) et faire un nouvel achat d'occas avec le nouvel avis...

En tout cas la bataille des ventes va être terrible dans les 2 mois et demi à venir pour les futurs modèles exclus (dont Tesla)
Et les prix neufs 2024 vont bien être impactés (dont Tesla). Et l'occas aussi

Je pense que du coup je vais plutot surveiller les éventuelles offres sur la model Y début 2024... En espérant que le montant du bonus ne baisse pas en 2024...

Apfelgluck a écrit:Je pense que du coup je vais plutot surveiller les éventuelles offres sur la model Y début 2024... En espérant que le montant du bonus ne baisse pas en 2024...

Si le Y made in UE l'a...